Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site ITIA(ci-après « le Site ») est édité par :

[À COMPLÉTER — raison sociale, ex. « ITIA SAS »], [À COMPLÉTER — forme juridique, ex. SAS, SARL, micro-entreprise] au capital de [À COMPLÉTER — capital social, ex. « 1 000 € »]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète du siège social]
Immatriculée au [À COMPLÉTER — ville du RCS, ex. « RCS Paris »] sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER — n° SIREN] (SIRET [À COMPLÉTER — n° SIRET du siège])
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — n° TVA intracommunautaire]
Adresse e-mail : incubatortechia@gmail.com
Téléphone : [À COMPLÉTER — téléphone]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom du directeur de la publication]

3. Hébergement

Le Site et ses services s'appuient sur les prestataires suivants :

Vercel Inc. — Hébergement du site. 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — vercel.com
MongoDB Atlas (MongoDB, Inc.) — Base de données (UE). mongodb.com
Cloudflare, Inc. — Stockage des fichiers (R2). cloudflare.com

Le traitement des paiements est assuré par Stripe Payments Europe, Limited (Irlande). L'authentification peut s'appuyer sur Google Ireland Limited (connexion via Google).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, logos, marque ITIA, charte graphique, illustrations, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.

Les projets, fichiers et livrables vendus sur la marketplace sont régis par la licence décrite dans les Conditions Générales de Vente.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

6. Cookies

Le Site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (notamment la session de connexion). La gestion des cookies est décrite dans la Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, ni des éventuelles indisponibilités techniques.

8. Droit applicable

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